Mais qui est responsable - Format pdf

Editorial de ce numéro :

L’exercice de la géologie s.l. est-elle une activité à risques? Faut-il aujourd’hui s’assurer? La réponse est un double “oui” si l’on se réfère aux différents textes qui composent ce Numéro “Géologie et Assurances”, textes de professionnels qui soulignent, d’une part la richesse du cadre juridique, les différentes sortes de police d’assurances et de responsabilités et, d’autre part, les réelles difficultés à faire rentrer dans ce cadre un certain nombre de prestations ou avis géologiques. Ceci vaut classiquement pour les géologues-géotechniciens, mais aussi pour une diversité de domaines allant de l’environnement à l’hydrogéologie dite “agréée”.

Les risques encourus par les géologues et les géotechniciens - ces derniers sont assujettis à l’obligation de souscrire une assurance “responsabilité décennale” - ont considérablement augmenté, ces dix dernières années, essentiellement parce que “les études de sols ont été limitées à leur plus simple expression” dans l’espace, en temps, en budget, comme le mentionnent les représentants de l’Union Syndicale Géotechnique (USG).

Dés lors, en cas de sinistre, l’assureur du géotechnicien sera mis en cause et supportera financièrement l’alea géologique ou le vice caché du sol d’où la grande méfiance des assureurs vis à vis de tous travaux géologiques. En réalité, le seul vice apparent provient du maître d’ouvrage, du maître d’oeuvre ou de l’entrepreneur qui a fait l’économie d’une étude de sols, détaillée et significative.

La solution passe par une double action :

• une normalisation des prestations géologiques: elle est en cours au niveau des géotechniciens de l’USG; elle existe déjà pour certaines prestations de forage d’eau et essais de pompage; elle a donné lieu à l’établissement du “Code de bonne pratique en Géophysique appliquée” et va prochainement aboutir au “Code de bonne pratique pour les appels d’offres”, en Géophysique;

• une concertation entre géologues et assureurs, indispensable pour clarifier la nature et la diversité des prestations et évaluer précisément les niveaux de risque et donc les coûts des polices d’assurances correspondantes.

Redonner aux géologues la possibilité d’exercer selon la norme tendra à supprimer le vice caché du sol et rendra à “l’aléa géologique” un caractère
beaucoup plus occasionnel.

Nous tenons à remercier les conférenciers au Symposium sur la responsabilité du géologue et les sciences de la Terre, organisé par l’UFG (27 avril 1998), qui ont bien voulu matérialiser leur exposé par une contribution au présent numéro, ainsi que les autres auteurs qui ont accepté de faire part de leur expérience et exprimé leur point de vue.